Des avantages pour inviter vos salariés aux Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 ?

Qui l’eut cru ?!!! Afin de favoriser une large participation du public à ces événements sportifs, les comités sociaux et économiques (CSE) ou les employeurs, en l'absence de CSE, ont la possibilité d'offrir aux salariés des bons d'achat et/ou des cadeaux en nature dans des conditions exceptionnelles.

Pour bénéficier de l'exonération des cotisations et contributions sociales, les bons d'achat doivent être utilisables uniquement dans les boutiques officielles de ces compétitions (en ligne ou en magasin), tandis que les cadeaux en nature tels que les billets, le transport, l'hébergement et divers cadeaux doivent provenir exclusivement des boutiques officielles de ces événements.

Les bons d'achat et/ou cadeaux en nature doivent être attribués par le comité social et économique (CSE) ou par l'employeur, en l'absence de CSE, et ce jusqu'au 8 septembre 2024 pour les Jeux Paralympiques de Paris 2024.

Il est important de noter que le montant total des bons d'achat et/ou cadeaux en nature attribués dans le cadre de ces deux compétitions sportives ne doit pas dépasser 25 % du plafond mensuel de la Sécurité sociale par salarié et par année civile (en 2023 et 2024), ce qui équivaut à 917 € en 2023. Si ce plafond est dépassé, le montant excédentaire sera soumis aux cotisations et contributions sociales.

En résumé ?

Les bons d'achat doivent être utilisables uniquement dans les boutiques officielles de ces compétitions, que ce soit en ligne ou en magasin.

Les billets, transports, hébergements et autres présents, doivent provenir exclusivement des boutiques officielles liées à ces événements sportifs.

L'attribution doit être effectuée par le CSE ou par l'employeur jusqu'au 8 septembre 2024, dans le cas des Jeux Paralympiques de Paris 2024.

Le montant total des bons d'achat et/ou des cadeaux en nature accordés pour ces compétitions ne doit pas excéder 25 % du plafond mensuel de la Sécurité sociale par salarié et par année civile (soit 917 € en 2023). Si cette limite est dépassée, le surplus sera soumis aux cotisations sociales.

Exemples donnés par l'URSSAF ?

1. En 2023, un salarié reçoit du CSE de son entreprise un bon d’achat pour la Coupe du Monde de rugby 2023 d’une valeur de 917 € utilisable dans les boutiques officielles. Ce bon d’achat est totalement exonéré de cotisations et contributions sociales.
2. En 2024, ce même salarié perçoit des billets pour assister à des épreuves des Jeux Olympiques. Ces billets d’une valeur totale de 900 € ont été achetés dans les boutiques officielles. Ces billets sont totalement exonérés de cotisations et contributions sociales.

En conclusion

À l’heure où nous écrivons ces lignes, il est déjà trop tard pour la Coupe du Monde de rugby, mais pas pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris. Alors pour acheter des billets c’est par ici : https://tickets.paris2024.org/ !

Vous pouvez en faire bénéficier tous vos salariés, ou pourquoi pas, organiser un challenge et que le meilleur gagne !